Accueil » Catalogue » Conditions générales de vente Mon compte  |  Voir panier  |  Commander   
Pullip
Dal
Taeyang
Ai
Byul
J-Doll
Little Pullip
Little Dal
Toffee Dolls
Vêtements
Accessoires
 
Utilisez des mots-clés pour trouver le produit que vous recherchez.
Recherche avancée
Expédition & retours
Conditions d'utilisation
Contactez-nous
Conditions générales de vente Conditions générales de vente
Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société SARL Atelier Yume - chez Mlle Graeff Hélène - 12 rue Waldteufel- 67000 Strasbourg (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.atelieryume.com.

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.atelieryume.com (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Contrat

2.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Pour toute commande liée à une activité professionnelle, merci de nous contacter.

2.2 Commande
Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un email vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles. Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'au paiment de celle-ci.


Article 3 : Prix, disponibilité, livraison

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port et aux enventuels frais de traitement de votre commande.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par email dans les meilleurs délais.

En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, nous nous réservons la possibilité de vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où nous ne pourrions pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, vous pourrez annuler votre commande, et serez intégralement remboursé dans les meilleurs délais.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles figurant sur notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

Article 4 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 5 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par chèque, par paypal ou par virement bancaire.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque devra être établi à l'ordre de la SARL Atelier Yume et envoyé à l'adresse ci-dessous :

SARL Atelier Yume
chez Mlle GRAEFF Hélène
4 rue de l'arc en ciel
67000 STRASBOURG
FRANCE

Dans le cas où vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous garderons votre commande en instance pendant une durée de trois (3) semaines à compter de la date de la commande. Passé ce délais votre commande sera annulé, sans frais additionnels. N'hésitez pas à nous contacter pour tout renseignements complémentaires.

Article 6 : Retours

Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.

1) En cas de livraison d'un article non conforme à votre commande, nous acceptons de remplacer le produit, vous devrez nous retourner ce produit non déballé dans les 7 jours suivant la date à laquelle nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question complémentaire. Les produits doivent être renvoyés en Colissimo, les frais de retour étant à notre charge sous forme d'avoir à valoir sur une commande ultérieure. Les produits doivent être en bon état et dans leur emballage d'origine tels qu'ils auront été livrés, et correctement protégés pour le transport. En cas de non-respect de votre obligation de retour du produit non conforme dans le dit délai de 7 jours, nous considererons la vente terminée de façon ferme et définitive.

2) En cas de livraison d'un article déféctueux, et après examen du défaut, nous pouvons accepter soit le remplacement du dit produit par un article de gamme et de prix équivalent, soit le remboursement sous forme d'un avoir à utiliser lors d'une commande ultérieure. Le produit déféctueux devra être renvoyé en Colissimo, les frais de retour étant à notre charge sous forme d'avoir à valoir sur une commande ultérieure. Les produits doivent être en bon état et dans leur emballage d'origine tels qu'ils auront été livrés, et correctement protégés pour le transport. En cas de non-respect de votre obligation de retour du produit non conforme dans le dit délai de 7 jours, nous considererons la vente terminée de façon ferme et définitive.


Article 7 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur arrivée à l'adresse de livraison choisie lors de la commande.

Article 8 : Garanties et responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.

Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous. En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, , pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous.

Article 9 : Licence d'accès au site

Nous vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous avons accordée.

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 10 : Commentaires et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de spam. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant l'apologie des crimes contre l'humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Article 11 : Protection des données personnelles

Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles et à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 12 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions françaises.

Article 13 : Identification

Ce site web appartient et est géré par la SARL Atelier Yume.

SARL Atelier Yume
chez Mlle Graeff Hélène
4 rue de l'arc en ciel
67000 STRASBOURG
FRANCE

Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg SIRET : 508 562 02200014
Capital : 4000 €
Immatriculée depuis le 15/10/2008

Vous pouvez prendre contact avec nous écrivant à info@atelier-yume.fr

Continuer
plus
vide
Qui sommes nous ?

Foire aux questions

Visitez notre blog :



Forums partenaires :

French

Copyright © 2003 osCommerce
Powered by osCommerce
Traduction par Delaballe - osCommerce France

osCommerce